MENTIONS LEGALES

1. Informations légales

L’hebergeur du site est : O2 Switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand

Le blog personnel “incite.journal ” a été créé par son auteur et son équipe de rédaction. Pour toutes questions, vous pouvez les joindre à l’adresse suivante : contact@incitejournal.com.

2. Copyright et Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

3. Cookies

Ce site internet utilise des cookies, et le serveur web collecte des informations sur la manière dont notre site est utilisé. Les informations collectées incluent par exemple la date et l’heure des visites, le nombre de pages vues, et le temps passé sur notre site.

Les informations collectées ne seront pas utilisées à d’autres fins, et en particulier ne seront pas utilisées à des fins commerciales sans autorisation de votre part.

Les cookies sont des petits fichiers textes, qui incluent un identifiant anonyme. Quand vous visitez un site internet, ce site demande à votre ordinateur l’autorisation d’enregistrer ce fichier dans un répertoire de votre disque dur dédié aux cookies. Chaque site peut enregistrer son propre cookie si les paramètres de votre navigateur le permettent, mais, afin de protéger votre vie privée, votre navigateur ne permet à un site de n’accéder qu’au cookie qu’il a enregistré, et pas aux cookies enregistrés par d’autres sites.

4. Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les informations ainsi que les outils d’aide à la décision contenues dans ce site sont la propriété intellectuelle de incitejournal.com. Le contenu des informations ne peut être utilisé qu’à des fins strictement privées.
La reproduction des textes peut être tolérée avec autorisation préalable sous réserve des conditions suivantes : 
– « Respect de l’intégralité » des documents reproduits (sans modification ni altération),
– Citation explicite de la (ou les) source(s) du document. Exemple : « ce document provient du site Internet sante.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »,
– Gratuité de la diffusion.

Crédit photo : l’ensemble des images du site santé.org sont libres de droits.

5. Bases de données

De même, les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

incitejournal.com est producteur et propriétaire de l’ensemble de tout ou partie des bases de données composant le site Internet.
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers les pages diffusées sur le serveur de incitejournal.com, pouvant constituer une atteinte aux droits d’auteur, doivent faire l’objet d’une autorisation préalable du Directeur de Publication.

(Visited 30 times, 1 visits today)